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Marques déposées par FASSI Gilbert
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MERCERIE MODE MM
Marque expirée - Marque en non vigueur

MERCERIE MODE MM
FASSI Gilbert

Numéro de dépôt :
98765593
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2018

Présentation de la marque MERCERIE MODE MM

Déposée le 22 décembre 1998 par FASSI Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCERIE MODE MM »

Le déposant est FASSI Gilbert domicilié(e) 20 place Salengro,31000 TOULOUSE (dossier no 2393498) - 31000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 rue des briquetiers, ZA de font grasse, BP 10077,31703 BLAGNAC (dossier no 2393498) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERCERIE MODE MM est expirée depuis le 22 décembre 2018.

FASSI Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : DE PEYRAS , JPF Jean Philippe Fassi


FASSI Gilbert - 20 place Salengro,31000 TOULOUSE (dossier no 2393498) - 31000 - France


RAVINA SA - 8 rue des briquetiers, ZA de font grasse, BP 10077,31703 BLAGNAC (dossier no 2393498) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2009 n°2393498 - Publication au BOPI 2009-01-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : tissus d'ameublement, canevas pour la tapisserie ou la broderie, cotonnades, linge de maison, linge de lit, linge de table en matières textiles Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes Dentelles et broderies, rubans, lacets, boutons, crochets, oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, insignes non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.